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Ressources humaines
Un subside à l’ASBL et une condition résolutoire dans le contrat de travail
L’octroi d’un subside à une ASBL est, dans la majorité des cas, limité dans le temps.
L’introduction d’une clause ou condition résolutoire dans le contrat de travail, permet de lier la fin du contrat à durée indéterminée à celle du subside. Mais prudence !
Ressources humaines
Contrat de travail et subside accordé à l’ASBL pour une durée identique
Pour éviter toute surprise au terme de la durée d’octroi du subside, il est nécessaire, pour l’ASBL, d’opter pour un contrat de travail tenant compte de cette particularité temporelle. Quelles sont les possibilités ?
Ressources humaines
Collaborer avec un indépendant : avantages et inconvénients
A priori, réelle alternative à l’engagement d’un travailleur salarié en vue de diminuer les coûts, le recours à un travailleur indépendant a ses propres inconvénients. La prudence est nécessaire afin d’éviter une qualification de « fausse indépendance ».